Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCApal
SCA EMBALLAGE FRANCE, (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3273143
Date de dépôt :
11/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2014
SCApal de SCA EMBALLAGE FRANCE

Présentation de la marque SCApal

Déposée le 11 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCA EMBALLAGE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCApal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCA EMBALLAGE FRANCE domicilié(e) 143, Avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 398 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SCApal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCApal est expirée depuis le 11 février 2014.

SCA EMBALLAGE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LIGABOX , VALIBOUTEILLE , SCARSET , P , PLEIN CHAMP , P SCA , PRIMUM , SCARABOX , SAVEURS ET TERROIRS , MAREE-PACK


SCA EMBALLAGE FRANCE, (société par actions simplifiée) - 143, Avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France - SIREN 352398796


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Inscription le 16 mai 2013 - Concession de licence n°601142 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-16

Inscription le 16 mai 2013 - Changement de dénomination n°601141 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-16

Machines et machines-outils à savoir machines pour la fabrication de produits en papier et carton, machines d'imprimerie, machines de confection d'emballages et chaînes de conditionnement. Papeterie, cartonnage, produits de l'imprimerie ; articles de bureau à l'exception des meubles ; feuilles d'emballage et emballages façonnés en papier et en carton, notamment des sacs, sachets, enveloppes, pochettes, boîtes, cartonnages, caisses, cageots, plateaux, affiches, coffrets pour la papeterie (articles de bureau) ; produits d'emballages et de conditionnements (papeterie). Produits d'emballages en bois, notamment sous forme de ruban (papeterie) ou en matières plastiques à savoir des sacs, sachets, enveloppes, cartonnages, plateaux, affiches, feuilles d'emballage. Matériaux d'emballage en fécule ou amidon. Palettes (emballage) en carton. Emballages en matières plastiques mi-ouvrées, en particulier en polystyrène et autres matières plastiques expansées. Matières d'emballage (rembourrage) en matières plastiques. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en caoutchouc ; matières plastiques mi-ouvrées ; isolants, papiers isolants et feuilles métalliques isolantes ; feuilles en matières plastiques à usage agricole. Coffrages, cageots et coffres non métalliques ; caisses et boîtes en bois ou en matières plastiques ; plateaux (palettes) de chargement non métalliques ; plateaux non métalliques. Services d'emballage, d'empaquetage et de conditionnement de produits, stockage, entreposage, transport et distribution (livraison) de produits. Traitement (transformation) de matières plastiques, carton, bois associés ou non par collage. Collecte d'emballages vides en vue du recyclage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.